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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ELEVATEURS
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HARMONIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HARMONIE
FRANCE ELEVATEURS SAS

Numéro de dépôt :
3466053
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
HARMONIE de FRANCE ELEVATEURS

Présentation de la marque HARMONIE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ELEVATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARMONIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ELEVATEURS domicilié(e) Z.A. du GUE THIBOUT, B.P. 63,61700 DOMFRONT - 61700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 859 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETNA FAPEL GROUPE domicilié(e) 135 rue d'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

FRANCE ELEVATEURS a également déposé les autres marques suivantes : VERTILIBRE , OPERA , FRANCE ELEVATEURS , ECO LIFT , FRANCE ELEVATEURS , MELODIE , SYMPHONIE , NEPTUNE


FRANCE ELEVATEURS SAS - Z.A. du GUE THIBOUT, B.P. 63,61700 DOMFRONT - 61700 - France - SIREN 340859974


ETNA FAPEL GROUPE - 135 rue d'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

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